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Marques déposées par monsieur DANIEL DELAVAU
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FROTTEMENT DE BALANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROTTEMENT DE BALANCE
M. DANIEL DELAVAU

Numéro de dépôt :
4154262
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2025
FROTTEMENT DE BALANCE de DANIEL DELAVAU

Présentation de la marque FROTTEMENT DE BALANCE

Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par monsieur DANIEL DELAVAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROTTEMENT DE BALANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est monsieur DANIEL DELAVAU domicilié(e) 50 RUE DES JARDINS - 86240 - LIGUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL DELAVAU domicilié(e) 50 RUE DES JARDINS - 86240 - LIGUGE - France.

La marque FROTTEMENT DE BALANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROTTEMENT DE BALANCE arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

DANIEL DELAVAU a également déposé les autres marques suivantes : TRANSIFAC


M. DANIEL DELAVAU - 50 RUE DES JARDINS - 86240 - LIGUGE - France


M. DANIEL DELAVAU - 50 RUE DES JARDINS - 86240 - LIGUGE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 11 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733037 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Logiciels (programmes enregistrés) ;

élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.